Jean-Pierre Montagnon
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Montagnon (Jean-Pierre)
suppléant, Fédération française d'études et de sports sous-marins
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
1. Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree
=
"
trois ans renouvelable
"
JORFTEXT000020418174
(source JORF)
nomination
22 Mars 2009
22/03/2009
De:
Montagnon (Jean-Pierre)
suppléant, Fédération française d'études et de sports sous-marins
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des représentants des fédérations sportives
agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree
=
"
trois ans renouvelable
"
JORFTEXT000000633945
(source JORF)
nomination
31 Août 2005
31/08/2005
De:
Montagnon (Jean-Pierre, Marie)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence
=
"
Gerzat (Puy-de-Dôme)
"
notaire_residence_departement_code
=
"
63
"
JORFTEXT000000418851
(source JORF)
nomination
18 Février 2003
18/02/2003
De:
Montagnon (Jean-Pierre, Marie)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence
=
"
Gerzat (Puy-de-Dôme)
"
notaire_residence_departement_code
=
"
63
"
JORFTEXT000000418851
(source JORF)
cessation de fonction
18 Février 2003
18/02/2003
De:
Montagnon (Jean-Pierre)
titulaire
Objet:
au titre de personnalités qualifiées
conformément au paragraphe b du 2o de l'article 3 ainsi qu'
en application du 4o de l'article 4 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000753134
(source JORF)
désignation
04 Février 1998
04/02/1998
De:
Montagnon (Jean-Pierre)
titulaire
Objet:
au titre de personnalités qualifiées
conformément au paragraphe b du 2 de l'article 3 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000180406
(source JORF)
désignation
22 Février 1994
22/02/1994